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Marques déposées par monsieur Bernard GONZALEZ
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VERT et OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT et OR
M. Bernard GONZALEZ

Numéro de dépôt :
3977859
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
VERT et OR de Bernard GONZALEZ

Présentation de la marque VERT et OR

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur Bernard GONZALEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT et OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Bernard GONZALEZ domicilié(e) 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard GONZALEZ domicilié(e) 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque VERT et OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT et OR est expirée depuis le 28 janvier 2023.

Bernard GONZALEZ a également déposé les autres marques suivantes : Les noms-dits


M. Bernard GONZALEZ - 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS - France


M. Bernard GONZALEZ - 16 rue Gabriel Péri - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.